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22 janvier 2020.

Mener à bien
un processus participatif,
ça s’apprend

On ne compte plus, en Suisse, les projets d’aménagements de cours (...)

On ne compte plus, en Suisse, les projets d’aménagements de cours d’eau, qu’il s’agisse de redonner un cadre naturel à leur écoulement, de protéger les personnes et les biens contre les risques d’inondations, ou de satisfaire les besoins en eau des riverains et les différents usages qu’ils peuvent en faire. Les solutions ne sont pas seulement d’ordre technique, elles demandent que l’on prenne aussi en compte des intérêts économiques souvent divergents et des enjeux sociaux parfois contradictoires. Ce qui revient à dire que les nombreux acteurs concernés - publics ou privés, individuels ou collectifs – doivent pouvoir être associés d’une manière ou d’une autre à la conception et à la réalisation de ces projets. Dans de nombreux cas, leur réussite (ou leur échec) dépendra de la qualité des processus participatifs mis en place. Mais en la matière il n’existe pas de recette passe-partout. Raison pour laquelle l’Office fédéral de l’environnement vient de publier un manuel dont l’ambition tient en une devise : "de la pratique pour la pratique". [1]

Ce manuel est destiné avant tout aux responsables de projets d’aménagement de cours d’eau dans les cantons et dans les communes et aux équipes techniques chargées de les planifier. Il se réfère à des expériences de processus participatifs dans des projets menés en Suisse et dans des pays voisins et il s’appuie sur de nombreux entretiens et ateliers de réflexion avec diverses personnes et institutions impliquées dans de tels projets. Ce guide qui tient en une cinquantaine de pages suit l’ordre chronologique d’un projet. Il peut être suivi pas à pas ou consulté de manière sélective pour clarifier l’une ou l’autre question particulière.

D’emblée il est précisé qu’il n’existe pas de recette passe-partout pour la participation : "Chaque projet d’aménagement de cours d’eau s’inscrit dans un contexte et a des objectifs et des enjeux qui lui sont propres (…) Les processus participatifs ne peuvent pas suivre des modèles de démarches uniformes, voire standards. Il est nécessaire de réaliser une analyse minutieuse et d’établir sur cette base la bonne stratégie et méthode pour chaque processus." Autrement dit : un processus participatif doit être conçu sur mesure en fonction des acteurs concernés, des contenus de la planification et des conditions-cadres particulières du pro¬jet. Le manuel montre ce à quoi on doit être attentif, comment mettre en œuvre un processus participatif digne de ce nom et ce qui est décisif pour sa réussite.

Quelques recommandations-clés

- La participation ne peut réussir que si les acteurs ont confiance dans les responsables du projet qui doivent donc faire preuve à leur égard d’ouverture, d’intérêt et de respect.
- La participation nécessite une préparation minutieuse, à savoir : la rédaction d’un argumentaire, l’analyse des conditions-cadres spécifiques (contexte social et politique, cadre juridique et technique), la connaissance des acteurs et de leurs besoins, la définition organisation interne appropriée.
- Il est capital de clarifier la marge de manœuvre dans le projet et de définir les règles du jeu de la participation. Un processus participatif crédible ne peut être mis en œuvre que si cette marge de manœuvre est suffisamment large.
- La participation est indissociable d’une communication claire et compréhensible sans laquelle il ne peut y avoir de dialogue permettant d’atteindre les objectifs.
- L’argumentaire du projet doit en montrer les valeurs ajoutées pour les différents acteurs, en particulier les bénéfices au-delà des objectifs premiers que sont la protection contre les crues ou la valorisation écologique.
- La participation doit inclure les acteurs selon les différentes phases de mise en œuvre du projet, c’est-à-dire : définir les objectifs et clarifier les besoins, puis recueillir les avis et chercher les consensus, et enfin trouver des solutions détaillées.
- Il est important de définir un engagement clair et contraignant sur l’utilisation (publique ou confidentielle) des résultats qui doivent être bien documentés et de manière transparente. (Source : OFEV)



Notes

[1Office fédéral de l’environnement (OFEV, "Manuel Processus participatif dans les projets d’aménagement de cours d’eau. D’acteurs concernés à acteurs impliqués." Berne, 2019, 49 pages. Disponible sur le site de l’OFEV.

Infos complémentaires

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- La difficile intégration des acteurs dans les aménagements de cours d’eau (6 juin 2018).
- Quid des processus participatifs dans la gestion des rivières ? (25 septembre 2019).

Mots-clés

Glossaire

  • Eau potable

    La législation suisse sur les denrées alimentaires définit l’eau potable comme une "eau naturelle ou traitée qui convient à la consommation, à la cuisson d’aliments, à la préparation de mets et au nettoyage d’objets entrant en contact avec les denrées alimentaires". Cette eau doit être "salubre sur les plans microbiologique, chimique et physique". La loi définit de manière précise les exigences de qualité auxquelles elle doit satisfaire en tout temps et les concentrations maximales admissibles de diverses substances.

Mot d’eau

  • Eaux de source

    "Rosette témoigna, pour apaiser sa soif, le désir de boire aussi de cette eau, et me pria de lui en apporter quelques gouttes, n’osant pas, disait-elle, se pencher autant qu’il le fallait pour y atteindre. Je plongeai mes deux mains aussi exactement jointes que possible dans la claire fontaine, ensuite je les haussai comme une coupe jusqu’aux lèvres de Rosette, et je les tins ainsi jusqu’à ce qu’elle eût tari l’eau qu’elles renfermaient, ce qui ne fut pas long, car il y en avait fort peu, et ce peu dégouttait à travers mes doigts, si serrés que je les tinsse." (Théophile Gauthier, "Mademoiselle de Maupin", (...)

Mot d’eau

  • « Le fleuve me hantait »

    "La proximité de sa grandeur réveillait en moi une antique terreur des eaux qui, en présence des rivières et des fleuves, même vus du rivage, me tourmente l’âme. La fluidité des eaux fluviales, lentes ou rapides, me trouble, où je décèle un monde à demi visible de formes fugitives qui tentent et parfois fascinent l’âme inattentive. Ce sont des êtres sinueux et insinuants que les fleuves et les rivières, même farouches." (Henri Bosco, "Malicroix", 1948)


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