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décembre 2014.

France : un guide pratique pour les élus locaux en charge des services de l’eau

En marge du Congrès 2014 des maires de France, la Fédération (...)

En marge du Congrès 2014 des maires de France, la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) a publié un "Guide de l’élu local et intercommunal eau & assainissement".

Ce guide a pour ambition d’aider les élus locaux à mieux appréhender la complexité des services publics et de les accompagner, par une approche technique et juridique précise, dans la définition des politiques communales et intercommunales.

Sur une bonne centaine de pages, il détaille les rôles respectifs de l’État, des collectivités organisatrices des services publics et, le cas échéant, des entreprises délégataires. Il aborde également les questions de démocratie participative, afin de garantir l’exercice du service public en parfaite adéquation avec les besoins des citoyens.

Ses divers chapitres traitent plus particulièrement de la diversité des acteurs impliqués dans le cycle de l’eau et de leurs compétences, des principales obligations législatives et réglementaires, des questions de financement et de tarification, de la récolte et de la gestion des données, de la préservation et de la restauration des ressources aquatiques, ou encore de la maîtrise de la consommation et des coûts énergétiques.

Essentiellement destiné à des élus de l’Hexagone, ce guide pourra toutefois se révéler utile non seulement à ceux qui s’intéressent aux particularités françaises de la gestion de l’eau, mais aussi aux élus des pays voisins directement concernés par des questions liées à la gestion transfrontalière des ressources en eau et de l’assainissement.

- Ce guide peut être téléchargé sur le site de la FNCCR

(*) La FNCCR - une association de collectivités locales créée en 1934 et entièrement dévolue à l’organisation de services publics - a également publié deux autres guides sur la valorisation des déchets et sur les communications électroniques. Un quatrième, consacré à l’énergie, est en cours d’édition.




Mots-clés

Glossaire

  • Eau potable

    La législation suisse sur les denrées alimentaires définit l’eau potable comme une "eau naturelle ou traitée qui convient à la consommation, à la cuisson d’aliments, à la préparation de mets et au nettoyage d’objets entrant en contact avec les denrées alimentaires". Cette eau doit être "salubre sur les plans microbiologique, chimique et physique". La loi définit de manière précise les exigences de qualité auxquelles elle doit satisfaire en tout temps et les concentrations maximales admissibles de diverses substances.

Mot d’eau

  • Eaux de source

    "Rosette témoigna, pour apaiser sa soif, le désir de boire aussi de cette eau, et me pria de lui en apporter quelques gouttes, n’osant pas, disait-elle, se pencher autant qu’il le fallait pour y atteindre. Je plongeai mes deux mains aussi exactement jointes que possible dans la claire fontaine, ensuite je les haussai comme une coupe jusqu’aux lèvres de Rosette, et je les tins ainsi jusqu’à ce qu’elle eût tari l’eau qu’elles renfermaient, ce qui ne fut pas long, car il y en avait fort peu, et ce peu dégouttait à travers mes doigts, si serrés que je les tinsse." (Théophile Gauthier, "Mademoiselle de Maupin", (...)

Mot d’eau

  • « Le fleuve me hantait »

    "La proximité de sa grandeur réveillait en moi une antique terreur des eaux qui, en présence des rivières et des fleuves, même vus du rivage, me tourmente l’âme. La fluidité des eaux fluviales, lentes ou rapides, me trouble, où je décèle un monde à demi visible de formes fugitives qui tentent et parfois fascinent l’âme inattentive. Ce sont des êtres sinueux et insinuants que les fleuves et les rivières, même farouches." (Henri Bosco, "Malicroix", 1948)


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