AccueilRessourcesDocuments

décembre 2014.

France : un guide pratique pour les élus locaux en charge des services de l’eau

En marge du Congrès 2014 des maires de France, la Fédération (...)

En marge du Congrès 2014 des maires de France, la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) a publié un "Guide de l’élu local et intercommunal eau & assainissement".

Ce guide a pour ambition d’aider les élus locaux à mieux appréhender la complexité des services publics et de les accompagner, par une approche technique et juridique précise, dans la définition des politiques communales et intercommunales.

Sur une bonne centaine de pages, il détaille les rôles respectifs de l’État, des collectivités organisatrices des services publics et, le cas échéant, des entreprises délégataires. Il aborde également les questions de démocratie participative, afin de garantir l’exercice du service public en parfaite adéquation avec les besoins des citoyens.

Ses divers chapitres traitent plus particulièrement de la diversité des acteurs impliqués dans le cycle de l’eau et de leurs compétences, des principales obligations législatives et réglementaires, des questions de financement et de tarification, de la récolte et de la gestion des données, de la préservation et de la restauration des ressources aquatiques, ou encore de la maîtrise de la consommation et des coûts énergétiques.

Essentiellement destiné à des élus de l’Hexagone, ce guide pourra toutefois se révéler utile non seulement à ceux qui s’intéressent aux particularités françaises de la gestion de l’eau, mais aussi aux élus des pays voisins directement concernés par des questions liées à la gestion transfrontalière des ressources en eau et de l’assainissement.

- Ce guide peut être téléchargé sur le site de la FNCCR

(*) La FNCCR - une association de collectivités locales créée en 1934 et entièrement dévolue à l’organisation de services publics - a également publié deux autres guides sur la valorisation des déchets et sur les communications électroniques. Un quatrième, consacré à l’énergie, est en cours d’édition.




Mots-clés

Mot d’eau

  • Nous n’avons pas de fleuves

    "Nous n’avons pas de fleuves, nous n’avons pas de puits, nous n’avons pas de sources ; seules quelques citernes, vides elles aussi, résonnent, et nous les adorons." (Georges Séféris, "Mythologies", 1935)

Glossaire

  • Piézomètre

    En hydrologie, un piézomètre est un dispositif qui permet, à partir du sol, d’avoir un accès direct à une nappe d’eau souterraine. Il s’agit d’un tube de forage par lequel on peut non seulement déterminer le niveau d’eau de la nappe et la réserve disponible, mais aussi prélever de l’eau pour analyser ses qualités physiques, chimique et biologiques. Ces différentes mesures, nécessaires pour exploiter un aquifère de manière durable, sont faites manuellement ou à l’aide de sondes automatiques.


Contact Lettre d'information