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décembre 2014.

France : un guide pratique pour les élus locaux en charge des services de l’eau

En marge du Congrès 2014 des maires de France, la Fédération (...)

En marge du Congrès 2014 des maires de France, la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) a publié un "Guide de l’élu local et intercommunal eau & assainissement".

Ce guide a pour ambition d’aider les élus locaux à mieux appréhender la complexité des services publics et de les accompagner, par une approche technique et juridique précise, dans la définition des politiques communales et intercommunales.

Sur une bonne centaine de pages, il détaille les rôles respectifs de l’État, des collectivités organisatrices des services publics et, le cas échéant, des entreprises délégataires. Il aborde également les questions de démocratie participative, afin de garantir l’exercice du service public en parfaite adéquation avec les besoins des citoyens.

Ses divers chapitres traitent plus particulièrement de la diversité des acteurs impliqués dans le cycle de l’eau et de leurs compétences, des principales obligations législatives et réglementaires, des questions de financement et de tarification, de la récolte et de la gestion des données, de la préservation et de la restauration des ressources aquatiques, ou encore de la maîtrise de la consommation et des coûts énergétiques.

Essentiellement destiné à des élus de l’Hexagone, ce guide pourra toutefois se révéler utile non seulement à ceux qui s’intéressent aux particularités françaises de la gestion de l’eau, mais aussi aux élus des pays voisins directement concernés par des questions liées à la gestion transfrontalière des ressources en eau et de l’assainissement.

- Ce guide peut être téléchargé sur le site de la FNCCR

(*) La FNCCR - une association de collectivités locales créée en 1934 et entièrement dévolue à l’organisation de services publics - a également publié deux autres guides sur la valorisation des déchets et sur les communications électroniques. Un quatrième, consacré à l’énergie, est en cours d’édition.




Agenda

Mot d’eau

  • Le Lac

    “Si près qu’ils approchent du lac, les hommes n’en deviennent pas pour ça grenouilles ou brochets. Ils bâtissent leurs villas tout autour, se mettent à l’eau constamment, deviennent nudistes… N’importe. L’eau traîtresse et irrespirable à l’homme, fidèle et nourrissante aux poissons, continue à traiter les hommes en hommes et les poissons en poissons. Et jusqu’à présent aucun sportif ne peut se vanter d’avoir été traité différemment”. (Henri Michaux, "La nuit remue", 1935)

Glossaire

  • Limnologie

    Père de la limnologie (du grec "limné", lac, étang), le savant suisse François-Alphonse Forel (1841-1912) parlait d’elle comme de "l’océanographie des lacs". Il la définissait comme la "science des eaux continentales, des eaux stagnantes réunies dans des bassins limités et profonds, qui ne sont ni des fleuves ou rivières, ni des marais ou étangs, ni des eaux souterraines". Aujourd’hui, cette discipline a pris le sens plus large d’étude de tous les aspects écosystémiques des lacs et des grands réservoirs naturels d’eau douce à ciel ouvert.


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